Procès-verbaux des conseils municipaux
Délibérations du conseil municipal
Arrêtés
janvier2025 :
Publié le 25 janvier 2025

Dlibération N° 5 du 20/01/2025 - approbation du rapport du CLECT

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Publié le 25 janvier 2025

Délibération N°4 du 20/01/2025- Demande de subventiion auprès de Valenciennes Métropole dans le cadre du FSIC pour la pose d'éclairage sentier de Curgies

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Publié le 25 janvier 2025

Délibération N° 3 du 20/01/2025 - Demande de subvention auprès de Valenciennes Métropole dans le cadre du FSIC

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Publié le 25 janvier 2025

Délibération N°2 du 20/01/2025 - choix de l'entreprise pour la fourniture et la pose de menuiseries salle des fêtes

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Publié le 25 janvier 2025

Délibération N°1 du 20/01/2025 - vote des taux d'impôts commnunaux bâti et non-bâti

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décembre2024 :
Publié le 09 décembre 2024

Délibération N°24 de la réunion de conseil municipal du 2 décembre 2024

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Publié le 09 décembre 2024

Délibération N°23 de la réunion de conseil municipal du 2 décembre 2024

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Publié le 09 décembre 2024

Délibération N°22 de la réunionb de conseil municipal du 2 décemlbre 2024

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Publié le 09 décembre 2024

Délibération N°21 de la réunion de conseil Municipal du 2 décembre 2024

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Publié le 09 décembre 2024

Délibération N°20 de la réunion de conseil municipal du 2 décembre 2024

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Publié le 09 décembre 2024

Délibération N°19 de lé réunion de conseil municipal du 2 décembre 2024

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Publié le 09 décembre 2024

Délibération N°18 de la réunion de conseil municipal du 9 septembre 2024

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juillet2024 :
Publié le 15 juillet 2024

Délibération N°17 de la réunion de conseil municipal du 8 juillet 2024

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Publié le 15 juillet 2024

Délibration N°16 de la réunion de conseil municipal du 8 juillet 2024

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Publié le 15 juillet 2024

Délibération N°15 de la réunion de conseil municipal du 8 jullet 2024

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Publié le 15 juillet 2024

Délibération N° 14 de la réunion de conseil municipal du 8 juillet 2024

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juin2024 :
Publié le 05 juin 2024

Délibération N°13 de la réunion de conseil municipal du 27 mai 2024

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Publié le 05 juin 2024

Délibération N°12 de la réunion de conseil municipal du 27 mai 2024

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Publié le 01 juin 2024

Délibération N°8 de la réunion de Conseil Municipal du 11 avril 2024

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mai2024 :
Publié le 29 mai 2024

Délibération N°11 de la réunion de conseil Municipal du 11 avril 2024

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Publié le 29 mai 2024

Délibératiion N° 10 de la réunion de conseil municipal du 11 avril 2024

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Publié le 29 mai 2024

Délibération N°9 de la réunion de conseil Municipal du 11 avril 2024

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Publié le 28 mai 2024

Délibératin N°7 de la réunion de conseil Municipal du 11 avril 2024

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Publié le 28 mai 2024

délibération N°6 de la réunion de conseil Municipal du 11 avril 2024

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